Les accords AVS

1. Gestion Active de l’emploi
   • Projet Finance (signé le 25/07/2019)
   • IFE-Roissy (signé le 28/05/2019)
   • GAE BL MIS 2019-2021 (signé le 20/02/2020), Modèle de convention d’engagement à la GAE BL MIS, Modèle d’avenant pour une MAD GAE BL MIS
2. Accord Prime Variable Collective -PVCO (signé le 10/09/2019)
3. mise en place du CSE :
   1. Accord relatif aux budgets des CSE (signé le (10/12/2019)
   2. Accord relatif au fonctionnement du CSEC et à la mise en place des commissions du CSE/CSEC (signé le 16/07/2019)
   3. Accord sur le nombre et la répartition des sièges au sein du CSEC de la société THALES AVS FRANCE (signé le 25/04/2019)
   4. Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts (signé le 28/02/2019)
   5. Accord de mise en place CSE AVS France (signé le 15/02/2018)
4. Astreintes à Thales AVS (signé le 30/05/2018)
5. Travail exceptionnel les jours non travaillés habituellement (signé le 05/07/2018)
6. Égalité Femmes/Hommes
   1. Accord relatif a l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (signé le 06/06/2019)
   2. Avenant n°1 (signé le 06/06/2019)
7. Vote électronique
   1. Accords TAVS relatif à la mise en place du vote électronique (signé le 15/01/2019)
   2. Trame commune de PAP (signé)
8. Accord relatif  au télétravail (signé le 03/05/2018)
9. Accord sur l’harmonisation du calendrier d’organisation et aménagement du temps de travail (signé le 15/01/2019)
10. Accord liés à la période transitoire
    1. Accord sur l’organisation des négociations au sein de la société AVS
       1. Avenant (signé le 16/07/2019)
       2. Accord (signé le 30/04/2019)
    2. Accord relatif aux statuts collectifs applicables, à titre transitoire, au sein des nouveaux établissements de la société AVS (signé le 11/01/2018)