Les accords AVS

1. mise en place du CSE :
   1. Accord de mise en place CSE AVS France (15/02/2018)
   2. mise en place du CSE prorogation:Accord de mise en place CSE AVS France – prorogation (17/09/2018)
   3. Accord sur le nombre et la répartition des sièges au sein du CSEC de la société THALES AVS FRANCE
2. fonctionnement du CCE AVS: Accord à durée déterminée relatif au fonctionnnement du CCE de THALES AVS FRANCE pendant la période du 1er janvier 2018 au 30 novembre 2018 (01/03/2018)
3. astreintes à Thales AVS: Accord à durée indéterminée relatif aux astreintes Thales AVS France (30/05/2018)
4. travail exceptionnel les jours non travaillés habituellement: Accord relatif au travail exceptionnel des jours habituellement non travaillés (05/07/2018)
5. Accord relatif aux nombre et périmètre des établissements distincts-AVS-2019
6. Égalité Femmes/Hommes
   1. Accord égalité Femmes/Hommes
   2. Avenant triennal 2019 2021 égalité Femmes/Hommes
7. Vote électronique
   1. Accords TAVS relatif à la mise en place du vote électronique (15/01/2019)
   2. Trame commune de PAP