ACCORDS AVS VALIDES

Les accords AVS

  1. Gestion Active de l’emploi
    1. Projet Finance (25/07/2019)
    2. IFE-Roissy (28/05/2019)
  2. Accord Prime Variable Collective -PVCO- (10/09/2019)
  3. mise en place du CSE :
    1. Accord relatif aux budgets des CSE (10/12/2019)
    2. Accord relatif au fonctionnement du CSEC et à la mise en place des commissions du CSE/CSEC (16/07/2019)
    3. Accord de mise en place CSE AVS France (15/02/2018)
    4. Accord sur le nombre et la répartition des sièges au sein du CSEC de la société THALES AVS FRANCE
  4. Astreintes à Thales AVS (30/05/2018)
  5. Travail exceptionnel les jours non travaillés habituellement (05/07/2018)
  6. Accord relatif aux nombre et périmètre des établissements distincts-AVS-2019
  7. Égalité Femmes/Hommes
    1. Accord égalité Femmes/Hommes
    2. Avenant triennal 2019 2021 égalité Femmes/Hommes
  8. Vote électronique
    1. Accords TAVS relatif à la mise en place du vote électronique (15/01/2019)
    2. Trame commune de PAP
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