ACCORDS AVS VALIDES

Les accords AVS

  1. Gestion Active de l’emploi
  2. Accord Prime Variable Collective -PVCO (signé le 10/09/2019)
  3. mise en place du CSE :
    1. Accord relatif aux budgets des CSE (signé le (10/12/2019)
    2. Accord relatif au fonctionnement du CSEC et à la mise en place des commissions du CSE/CSEC (signé le 16/07/2019)
    3. Accord sur le nombre et la répartition des sièges au sein du CSEC de la société THALES AVS FRANCE (signé le 25/04/2019)
    4. Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts (signé le 28/02/2019)
    5. Accord de mise en place CSE AVS France (signé le 15/02/2018)
  4. Astreintes à Thales AVS (signé le 30/05/2018)
  5. Travail exceptionnel les jours non travaillés habituellement (signé le 05/07/2018)
  6. Égalité Femmes/Hommes
    1. Accord relatif a l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (signé le 06/06/2019)
    2. Avenant n°1 (signé le 06/06/2019)
  7. Vote électronique
    1. Accords TAVS relatif à la mise en place du vote électronique (signé le 15/01/2019)
    2. Trame commune de PAP (signé)
  8. Accord relatif  au télétravail (signé le 03/05/2018)
  9. Accord sur l’harmonisation du calendrier d’organisation et aménagement du temps de travail (signé le 15/01/2019)
  10. Accord liés à la période transitoire
    1. Accord sur l’organisation des négociations au sein de la société AVS
      1. Avenant (signé le 16/07/2019)
      2. Accord (signé le 30/04/2019)
    2. Accord relatif aux statuts collectifs applicables, à titre transitoire, au sein des nouveaux établissements de la société AVS (signé le 11/01/2018)
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